Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROUSSEAU Alain

Numéro de dépôt :
98720299
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 1998 par ROUSSEAU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est ROUSSEAU Alain, domicilié(e) 5 Grande Rue, 78490 VICQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720299.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2008.

ROUSSEAU Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE LOOK. , ACTION GRAPHO , SM SYNTHESE MAINTENANCE , MELIUS


ROUSSEAU Alain - 5 Grande Rue, 78490 VICQ - France


CABINET MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Automobiles ; fourgons ; carrosseries. Pompes funèbres.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.