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Marques déposées par monsieur ROUSSE Alain
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BIOGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGREEN
Monsieur ROUSSE Alain

Numéro de dépôt :
1616383
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2000

Présentation de la marque BIOGREEN

Déposée le 20 septembre 1990 par monsieur ROUSSE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSE Alain domicilié(e) 26 Allée de la Forêt, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER - France.

La marque BIOGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGREEN est expirée depuis le 20 septembre 2000.

ROUSSE Alain a également déposé les autres marques suivantes : BIOGREEN


Monsieur ROUSSE Alain - 26 Allée de la Forêt, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France


CABINET CUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

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