Déposée le 11 décembre 2012 par monsieur ROUSSARD André et monsieur ROUSSARD Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STELLARION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Les déposants sont monsieur ROUSSARD André domicilié(e) 48 avenue Dumotel - 94230 - CACHAN - France et monsieur ROUSSARD Olivier domicilié(e) 14 rue du Rungis - 94230 - CACHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSARD André domicilié(e) 48 avenue Dumotel - 94230 - CACHAN - France.
La marque STELLARION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ROUSSARD André - 48 avenue Dumotel - 94230 - CACHAN - France
M. ROUSSARD Olivier - 14 rue du Rungis - 94230 - CACHAN - France
M. ROUSSARD André - 48 avenue Dumotel - 94230 - CACHAN - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images y compris numériques ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, photographiques et cinématographiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; supports d'enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; Cédéroms ; publications électroniques téléchargeables ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; t-shirts ; casquettes ; pull-overs ; polos ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; publicité télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise en pages à but publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; relations publiques ; sondage d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; renseignements d'affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de télécommunication et de messagerie électronique par le biais d'un site Internet ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences, de vidéoconférence, de vidéotexte, de télétexte et de visualisation de données ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de transmission de données en particuliers de vidéos, de vidéos à la demande, de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons, de textes et de messages par voie télématique accessible avec ou sans code d'accès, par terminaux, par tous réseaux de télécommunications (Internet, réseaux de téléphonie mobile), réseau local sans fil, réseau de radiocommunication ; service de diffusion (transmission) de données en particulier de vidéos, de vidéos à la demande, de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons, de textes, de messages quels que soient les supports de diffusion et les moyens techniques de diffusion ;
Divertissement ; services de loisir ; micro-édition ; publication de livres ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, y compris publications électroniques et numériques en ligne, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, de programmes multimédias ; mise en page autre que publicitaire ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; réalisation et production de films, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; édition et production d'oeuvres audiovisuelles, musicales et multimédia sur supports audio, vidéo et numériques ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs et ou par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privés ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services de photographie ; organisation de jeux, de loterie, de concours avec ou sans remise de prix (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'enseignement et d'éducation ; agences pour artistes ; cours par correspondance ; cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites Internet ; création et entretien de sites sur Internet pour des tiers.
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