Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAROTECH
ROUSERE JEAN-MICHEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE LA CAROTECH S.A.R.L. EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3292454
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/05/2014
LA CAROTECH de ROUSERE JEAN-MICHEL

Présentation de la marque LA CAROTECH

Déposée le 18 mai 2004 par ROUSERE JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA CAROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est ROUSERE JEAN-MICHEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE LA CAROTECH S.A.R.L. EN FORMATION domicilié(e) 55 RUE DES ECOLES,59780 WILLEMS - 59780 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MICHEL ROUSERE domicilié(e) 55 RUE DES ECOLES,59780 WILLEMS - 59780 - France.

La marque LA CAROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAROTECH est expirée depuis le 18 mai 2014.


ROUSERE JEAN-MICHEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE LA CAROTECH S.A.R.L. EN FORMATION - 55 RUE DES ECOLES,59780 WILLEMS - 59780 - France


M. JEAN-MICHEL ROUSERE - 55 RUE DES ECOLES,59780 WILLEMS - 59780 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Carrelages métalliques. Appareils et installations sanitaires. Carrelages non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.