Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUG'BEACH
ROUS Jean-Michel

Numéro de dépôt :
98747314
Date de dépôt :
25/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/08/2008

Présentation de la marque RUG'BEACH

Déposée le 25 août 1998 par ROUS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RUG'BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est ROUS Jean-Michel, domicilié(e) 288 AVe Victor Hugo, 94120 FONTENAY s/Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUS Jean-Michel - France.

La marque RUG'BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUG'BEACH est expirée depuis le 25 août 2008.


ROUS Jean-Michel - 288 AVe Victor Hugo, 94120 FONTENAY s/Bois - France


ROUS Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

- ballons de rugby - vêtements de sport autres que ceux de plongé - chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].