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Marques déposées par ROUS JEAN-JACQUES
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FROGGIES CLUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROGGIES CLUB
ROUS JEAN-JACQUES, PATRICK

Numéro de dépôt :
95571771
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2015

Présentation de la marque FROGGIES CLUB

Déposée le 12 mai 1995 par ROUS JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROGGIES CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est ROUS JEAN-JACQUES, PATRICK domicilié(e) 2 RUE DU PRIEURÉ,31000 TOULOUSE (dossier no 2281772) - 31000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROGGIES CLUB c/o Rous Jean-Jacques domicilié(e) 2 Rue du Prieuré,31000 TOULOUSE (dossier no 2281772) - 31000 - France.

La marque FROGGIES CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROGGIES CLUB est expirée depuis le 12 mai 2015.


ROUS JEAN-JACQUES, PATRICK - 2 RUE DU PRIEURÉ,31000 TOULOUSE (dossier no 2281772) - 31000 - France


FROGGIES CLUB c/o Rous Jean-Jacques - 2 Rue du Prieuré,31000 TOULOUSE (dossier no 2281772) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281772 - Publication au BOPI 2005-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Club de Rugby; Organisation et participation à différentes manifestations sportives.Polos, casquettes, chemises, maillots de sport.Ecussons en tissu

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.