Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARVEL'S SUCRE & SALE
ROURE OLIVIER

Numéro de dépôt :
3314309
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/09/2014
HARVEL\'S SUCRE & SALE de ROURE OLIVIER

Présentation de la marque HARVEL'S SUCRE & SALE

Déposée le 23 septembre 2004 par ROURE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HARVEL'S SUCRE & SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est ROURE OLIVIER domicilié(e) 11 RUE PUITS GAILLOT,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROURE OLIVIER domicilié(e) 11 RUE PUITS GAILLOT,69001 LYON - 69001 - France.

La marque HARVEL'S SUCRE & SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARVEL'S SUCRE & SALE est expirée depuis le 23 septembre 2014.


ROURE OLIVIER - 11 RUE PUITS GAILLOT,69001 LYON - 69001 - France


ROURE OLIVIER - 11 RUE PUITS GAILLOT,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

– café, thé, pain, pâtisserie confiserie, glaces comestible, glace à rafraichir. – sandwiches, pizzas. – bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits. – service de restauration (alimentation). Services de bars. Services traiteurs. Services hoteliers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.