Déposée le 23 septembre 2004 par ROURE OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HARVEL'S SUCRE & SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est ROURE OLIVIER domicilié(e) 11 RUE PUITS GAILLOT,69001 LYON - 69001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROURE OLIVIER domicilié(e) 11 RUE PUITS GAILLOT,69001 LYON - 69001 - France.
La marque HARVEL'S SUCRE & SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARVEL'S SUCRE & SALE est expirée depuis le 23 septembre 2014.
ROURE OLIVIER - 11 RUE PUITS GAILLOT,69001 LYON - 69001 - France
ROURE OLIVIER - 11 RUE PUITS GAILLOT,69001 LYON - 69001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
– café, thé, pain, pâtisserie confiserie, glaces comestible, glace à rafraichir. – sandwiches, pizzas. – bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits. – service de restauration (alimentation). Services de bars. Services traiteurs. Services hoteliers.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HARVEL'S SUCRE & SALE"