Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Roure Loïc
/
Domaine du possible
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du possible
M. Roure Loïc

Numéro de dépôt :
4316393
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2026
Domaine du possible de Roure Loïc

Présentation de la marque Domaine du possible

Déposée le 22 novembre 2016 par monsieur Roure Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du possible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Roure Loïc domicilié(e) 13 avenue des Platanes - 66720 - LANSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roure Loïc domicilié(e) 13 AVENUE des Platanes - 66720 - LANSAC - France.

La marque Domaine du possible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du possible arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

Roure Loïc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU POSSIBLE


M. Roure Loïc - 13 avenue des Platanes - 66720 - LANSAC - France


M. Roure Loïc - 13 AVENUE des Platanes - 66720 - LANSAC - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.