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Marques déposées par ROURE Loïc
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DOMAINE DU POSSIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU POSSIBLE
ROURE Loïc

Numéro de dépôt :
3279977
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/03/2014
DOMAINE DU POSSIBLE de ROURE Loïc

Présentation de la marque DOMAINE DU POSSIBLE

Déposée le 16 mars 2004 par ROURE Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DU POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est ROURE Loïc domicilié(e) 13 AV DES PLATANES,66720 LANSAC - 66720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROURE Loïc domicilié(e) 13 AV DES PLATANES,66720 LANSAC - 66720 - France.

La marque DOMAINE DU POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU POSSIBLE est expirée depuis le 16 mars 2014.

ROURE Loïc a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du possible


ROURE Loïc - 13 AV DES PLATANES,66720 LANSAC - 66720 - France


ROURE Loïc - 13 AV DES PLATANES,66720 LANSAC - 66720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Jus de fruits. “ Vins de pays, vins bénéficiant ” de l'appellation d'origine contrôlée côtes du roussilon (village), vins secs de pays ou d'appellation d'origine, vins doux de pays ou d'appellation d'origine, vins pétillants ou d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.