Marque enregistrée - Marque en vigueur

le canapé vert votre bien habité
M. Roure Julien

Numéro de dépôt :
4231410
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2025
le canapé vert votre bien habité de Roure Julien

Présentation de la marque le canapé vert votre bien habité

Déposée le 4 décembre 2015 par monsieur Roure Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le canapé vert votre bien habité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Roure Julien domicilié(e) 2 avenue Claude Kogan - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roure Julien domicilié(e) 2 avenue Claude Kogan - 44300 - NANTES - France.

La marque le canapé vert votre bien habité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le canapé vert votre bien habité arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.


M. Roure Julien - 2 avenue Claude Kogan - 44300 - NANTES - France


M. Roure Julien - 2 avenue Claude Kogan - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Estimations immobilières ; affaires immobilières ; achat et vente d'immeubles et de terrains (bâtis ou non), fonds de commerce, actions ou parts de sociétés immobilières (services d'agence immobilière) ;

Restauration de mobilier ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en décoration intérieur ; conseils en aménagement intérieur.