Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUQUETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TROPHEE DES EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUQUETTE domicilié(e) Chemin Le Bouleur - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 389 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque LE TROPHEE DES EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUQUETTE, Société par Actions Simplifiée - Chemin Le Bouleur - 77500 - CHELLES - France - SIREN 380389239
GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Services de vente au détail, en gros et en ligne des produits alimentaires à savoir produits alimentaires d'épicerie fine, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisations et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation.
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