Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TROPHEE DES EPICES
ROUQUETTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3866146
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
LE TROPHEE DES EPICES de ROUQUETTE

Présentation de la marque LE TROPHEE DES EPICES

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TROPHEE DES EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUQUETTE domicilié(e) Chemin Le Bouleur - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 389 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TROPHEE DES EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROPHEE DES EPICES est expirée depuis le 12 octobre 2021.

ROUQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE CHELLES , COCKCIDER , MALKEHR , ELEPHANT BLANC , GENSOR , BIERUB , LES VOSGES


ROUQUETTE, Société par Actions Simplifiée - Chemin Le Bouleur - 77500 - CHELLES - France - SIREN 380389239


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Services de vente au détail, en gros et en ligne des produits alimentaires à savoir produits alimentaires d'épicerie fine, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisations et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation.