Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE CHELLES
ROUQUETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3965050
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2022
ABBAYE DE CHELLES de ROUQUETTE

Présentation de la marque ABBAYE DE CHELLES

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABBAYE DE CHELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUQUETTE domicilié(e) Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 389 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ABBAYE DE CHELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DE CHELLES est expirée depuis le 30 novembre 2022.

ROUQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : COCKCIDER , MALKEHR , ELEPHANT BLANC , GENSOR , BIERUB , LE TROPHEE DES EPICES , LES VOSGES


ROUQUETTE, Société par actions simplifiée - Chemin le Bouleur - 77500 - CHELLES - France - SIREN 380389239


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Bières ; moûts de bière ; extraits de houblons pour la fabrication de la bière ; bières de malt ; moût de malt ; moûts.