Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROYAL SEVRES
Numéro de dépôt :
1171519
Date de dépôt :
02/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE ROYAL SEVRES
Déposée le 2 juin 1981 par ROUQUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROYAL SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE ROYAL SEVRES est expirée depuis le 2 juin 1991.
ROUQUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43