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Marques déposées par la société ROUQUETTE Nathalie ; Marie-Madeleine ; Carmel EXPLOITATION EN NOM PERSONNEL
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ADHOC IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADHOC IMMOBILIER
ROUQUETTE Nathalie ; Marie-Madeleine ; Carmel EXPLOITATION EN NOM PERSONNEL

Numéro de dépôt :
99786954
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque ADHOC IMMOBILIER

Déposée le 16 avril 1999 par la société ROUQUETTE Nathalie ; Marie-Madeleine ; Carmel EXPLOITATION EN NOM PERSONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADHOC IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société ROUQUETTE Nathalie ; Marie-Madeleine ; Carmel EXPLOITATION EN NOM PERSONNEL domicilié(e) 500 Corniche Paul Bénard, 06370 MOUANS-SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 744 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie ROUQUETTE - France.

La marque ADHOC IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHOC IMMOBILIER est expirée depuis le 16 avril 2009.


ROUQUETTE Nathalie ; Marie-Madeleine ; Carmel EXPLOITATION EN NOM PERSONNEL - 500 Corniche Paul Bénard, 06370 MOUANS-SARTOUX - France - SIREN 389744764


Nathalie ROUQUETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

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