Déposée le 25 juillet 2011 par ROUQUETTE Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Rouquette Midi-Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROUQUETTE Jean-Luc, Pierre, René domicilié(e) 6 Impasse Saint Hubert - à SAINT ALBAN (31140) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURREGELONGUE ET ASSOCIES, AVOCATS domicilié(e) 2 RUE DU 49EME RI - 64100 - BAYONNE - France.
La marque Rouquette Midi-Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843319.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rouquette Midi-Pyrénées est expirée depuis le 25 juillet 2021.
ROUQUETTE Jean-Luc, Pierre, René - 6 Impasse Saint Hubert - à SAINT ALBAN (31140) - France
CABINET COURREGELONGUE ET ASSOCIES, AVOCATS - 2 RUE DU 49EME RI - 64100 - BAYONNE - France
Errata de la publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Republication pour erratum - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564390 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
– crèmes et produits laitiers (crème pour chantilly, crème pour préparations culinaires, laits). – beurres et matières grasses butiriques (beurre de tourage et d'incorporation). – margarines (au beurre et végétale). – oeufs. – produits de panification (farines, mix et poudres, améliorants levures sels et divers). – sucre et fondant glucose (sucre, fondant glucose, décors en sucre). – nappages fondants fourrages. – alcool de pâtisserie et arôme divers. – fruits (fruits sirop, fruits confits, compotes). – fruits secs, pâtes d'amandes divers, graines. – prêts à garnir biscuits. – préparation pâtisserie (poudres à crèmes et de lait, mix à pâtisserie, gels de fruits et gélatine). – chocolats pour laboratoire couverture (couverture noire, blanche, de lait et produit de service). – chocolat de laboratoire (bâton chocolat, chocolat palets et gouttes). – chocolat décors (copeaux et vermicelle pailletés). – chocolat à tartiner et à garnir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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