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Marques déposées par la société ROUQUETTE Bernadette
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DOMAINE DES TREMIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TREMIERES
ROUQUETTE Bernadette

Numéro de dépôt :
98742909
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES TREMIERES

Déposée le 23 juillet 1998 par la société ROUQUETTE Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TREMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la société ROUQUETTE Bernadette domicilié(e) 1 rue Portanelle, 34800 Clermont l'Hérault - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 189 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUQUETTE Bernadette - France.

La marque DOMAINE DES TREMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TREMIERES est expirée depuis le 23 juillet 2008.

ROUQUETTE Bernadette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES TREMIERES


ROUQUETTE Bernadette - 1 rue Portanelle, 34800 Clermont l'Hérault - France - SIREN 327189833


ROUQUETTE Bernadette - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

" Vins de pays et d'appellation d'origine Contolèc ".