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Marques déposées par ROUQUETTE BERNADETTE
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DOMAINE DES TREMIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TREMIERES
ROUQUETTE BERNADETTE

Numéro de dépôt :
3855577
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
DOMAINE DES TREMIERES de ROUQUETTE BERNADETTE

Présentation de la marque DOMAINE DES TREMIERES

Déposée le 30 août 2011 par ROUQUETTE BERNADETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TREMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est ROUQUETTE BERNADETTE domicilié(e) 1 RUE PORTANELLE - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUQUETTE BERNADETTE domicilié(e) 1 RUE PORTANELLE - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

La marque DOMAINE DES TREMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TREMIERES est expirée depuis le 30 août 2021.


ROUQUETTE BERNADETTE - 1 RUE PORTANELLE - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


ROUQUETTE BERNADETTE - 1 RUE PORTANELLE - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Vins de pays, vin d'appellation d'origine.