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Marques déposées par ROUQUET Claude
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TERRE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE FRANCE
ROUQUET Claude

Numéro de dépôt :
1738735
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
09/05/1999
TERRE DE FRANCE de ROUQUET Claude

Présentation de la marque TERRE DE FRANCE

Déposée le 9 mai 1989 par ROUQUET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « TERRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUQUET Claude, domicilié(e) 3 rue des Lacas, 86240 ITEUIL - France.

La marque TERRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FRANCE est expirée depuis le 9 mai 1999.

ROUQUET Claude a également déposé les autres marques suivantes : MENUS PROPOS , L'ESCAMPETTE


ROUQUET Claude - 3 rue des Lacas, 86240 ITEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Organisation et conduite de conférences, circulaires, journal

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.