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Marques déposées par ROUQUET Claude
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L'ESCAMPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCAMPETTE
ROUQUET Claude

Numéro de dépôt :
1623983
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2000

Présentation de la marque L'ESCAMPETTE

Déposée le 23 octobre 1990 par ROUQUET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESCAMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUQUET Claude, domicilié(e) 52 rue PELLEPORT, 33000 Bordeaux - France.

La marque L'ESCAMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCAMPETTE est expirée depuis le 23 octobre 2000.

ROUQUET Claude a également déposé les autres marques suivantes : MENUS PROPOS , TERRE DE FRANCE


ROUQUET Claude - 52 rue PELLEPORT, 33000 Bordeaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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