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Marques déposées par ROUMILHAC FABRICE
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La Tuile Chaulée
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Tuile Chaulée
ROUMILHAC FABRICE

Numéro de dépôt :
3522382
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2017
La Tuile Chaulée de ROUMILHAC FABRICE

Présentation de la marque La Tuile Chaulée

Déposée le 14 septembre 2007 par ROUMILHAC FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Tuile Chaulée »

Le déposant est ROUMILHAC FABRICE domicilié(e) 236 bd DE LA PLAGE,33120 ARCACHON - 33120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ROUMILHAC domicilié(e) 236 bd de La PLAGE,33120 ARCACHON - 33120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tuile Chaulée est expirée depuis le 14 septembre 2017.


ROUMILHAC FABRICE - 236 bd DE LA PLAGE,33120 ARCACHON - 33120 - France


MR ROUMILHAC - 236 bd de La PLAGE,33120 ARCACHON - 33120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-43

Republication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Farine et préparation faîte de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, glaces à rafaîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.