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Marques déposées par ROUMIER Fabien Pascal Xavier
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Alter Solutis
Marque expirée - Marque en non vigueur

Alter Solutis
ROUMIER Fabien Pascal Xavier

Numéro de dépôt :
3451925
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
Alter Solutis de ROUMIER Fabien Pascal Xavier

Présentation de la marque Alter Solutis

Déposée le 20 septembre 2006 par ROUMIER Fabien Pascal Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alter Solutis »

Le déposant est ROUMIER Fabien Pascal Xavier domicilié(e) 400 LA FOSSE,45700 CONFLANS SUR LOING - 45700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien ROUMIER domicilié(e) 400 LA FOSSE,45700 CONFLANS SUR LOING - 45700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alter Solutis est expirée depuis le 20 septembre 2016.

ROUMIER Fabien Pascal Xavier a également déposé les autres marques suivantes : ALTER SOLUTIS , GAM


ROUMIER Fabien Pascal Xavier - 400 LA FOSSE,45700 CONFLANS SUR LOING - 45700 - France


Fabien ROUMIER - 400 LA FOSSE,45700 CONFLANS SUR LOING - 45700 - France


Inscription le 26 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489714 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

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