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Marques déposées par monsieur ROUMEGOUS Denis
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Château de L'Omerta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de L'Omerta
M. ROUMEGOUS Denis

Numéro de dépôt :
4361576
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/05/2027
Château de L\'Omerta de ROUMEGOUS Denis

Présentation de la marque Château de L'Omerta

Déposée le 15 mai 2017 par monsieur ROUMEGOUS Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de L'Omerta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est monsieur ROUMEGOUS Denis domicilié(e) 5 rue de la Resistance - 33210 - PREIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUMEGOUS Denis domicilié(e) 5 Rue de la Resistance - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque Château de L'Omerta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de L'Omerta arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.


M. ROUMEGOUS Denis - 5 rue de la Resistance - 33210 - PREIGNAC - France


M. ROUMEGOUS Denis - 5 Rue de la Resistance - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vins d'appellation d'origine protégée et d'appellation d'origine contrôlée.