Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOOKY
M. Roumec Franck, Agissant pour le compte de la société FAP en cours de formation

Numéro de dépôt :
4019282
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2023
SMOOKY de Roumec Franck

Présentation de la marque SMOOKY

Déposée le 12 juillet 2013 par monsieur Roumec Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMOOKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Roumec Franck domicilié(e) 6 Impasse Lénine - 78800 - HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roumec Franck domicilié(e) 6 Impasse Lénine - 78800 - HOUILLES - France.

La marque SMOOKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOOKY est expirée depuis le 12 juillet 2023.

Roumec Franck a également déposé les autres marques suivantes : SMOOKI


M. Roumec Franck, Agissant pour le compte de la société FAP en cours de formation - 6 Impasse Lénine - 78800 - HOUILLES - France


M. Roumec Franck - 6 Impasse Lénine - 78800 - HOUILLES - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623861 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).