Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AMOURETTES DU PAYS DE BUCH
ROUMAT JEAN MARC

Numéro de dépôt :
92444529
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque LES AMOURETTES DU PAYS DE BUCH

Déposée le 30 novembre 1992 par la société ROUMAT JEAN MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES AMOURETTES DU PAYS DE BUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société ROUMAT JEAN MARC domicilié(e) 1, RUE DU GENERAL CHANZY, 33260 LA TESTE DE BUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 028 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUMAT JEAN MARC - France.

La marque LES AMOURETTES DU PAYS DE BUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMOURETTES DU PAYS DE BUCH est expirée depuis le 30 novembre 2002.

ROUMAT JEAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : LES BISCUITS SABLÉS DE LA DUNE , le biscuit craquelé


ROUMAT JEAN MARC - 1, RUE DU GENERAL CHANZY, 33260 LA TESTE DE BUCH - France - SIREN 354028904


ROUMAT JEAN MARC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Confiserie (chocolat)