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Marques déposées par ROUMAT JEAN-MARC
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le biscuit craquelé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le biscuit craquelé
ROUMAT JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
3737585
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2020
le biscuit craquelé de ROUMAT JEAN-MARC

Présentation de la marque le biscuit craquelé

Déposée le 11 mai 2010 par ROUMAT JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le biscuit craquelé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est ROUMAT JEAN-MARC domicilié(e) 21 RUE CHARLES NUNGESSER - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUMAT JEAN-MARC domicilié(e) 21 RUE CHARLES NUNGESSER - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

La marque le biscuit craquelé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le biscuit craquelé est expirée depuis le 11 mai 2020.

ROUMAT JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : LES BISCUITS SABLÉS DE LA DUNE


ROUMAT JEAN-MARC - 21 RUE CHARLES NUNGESSER - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


ROUMAT JEAN-MARC - 21 RUE CHARLES NUNGESSER - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543500 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.