Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DHO 85 DEPANNAGE HABITATION DES OLONNES ET 85
ROUMANEIX Michel, Jacques, Marcel

Numéro de dépôt :
95552593
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque DHO 85 DEPANNAGE HABITATION DES OLONNES ET 85

Déposée le 5 janvier 1995 par ROUMANEIX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DHO 85 DEPANNAGE HABITATION DES OLONNES ET 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est ROUMANEIX Michel, Jacques, Marcel, domicilié(e) 6, rue des Plantes, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUMANEIX Michel - France.

La marque DHO 85 DEPANNAGE HABITATION DES OLONNES ET 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DHO 85 DEPANNAGE HABITATION DES OLONNES ET 85 est expirée depuis le 5 janvier 2005.


ROUMANEIX Michel, Jacques, Marcel - 6, rue des Plantes, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France


ROUMANEIX Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

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