Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAN-BLOCK
ROULUNDS BRAKING HOLDINGS ApS Société danoise

Numéro de dépôt :
1364188
Date de dépôt :
20/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2015

Présentation de la marque DAN-BLOCK

Déposée le 20 août 1985 par la société ROULUNDS BRAKING HOLDINGS ApS Société danoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAN-BLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROULUNDS BRAKING HOLDINGS ApS Société danoise domicilié(e) Hestehaven 51,5260 ODENSE,DANEMARK (dossier no 2294764) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2294764) - 75004 - France.

La marque DAN-BLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAN-BLOCK est expirée depuis le 20 août 2015.


ROULUNDS BRAKING HOLDINGS ApS Société danoise - Hestehaven 51,5260 ODENSE,DANEMARK (dossier no 2294764) - Danemark


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2294764) - 75004 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294764 - Publication au BOPI 2005-08-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation n°2047997 - Publication au BOPI 1995-22

Inscription le 17 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377560 - Publication au BOPI 2003-09-17

Inscription le 15 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407757 - Publication au BOPI 2005-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 10 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365498 - Publication au BOPI 2003-02-10

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.