Déposée le 22 février 2002 par ROULLIER Gilles - Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est ROULLIER Gilles - Clément domicilié(e) 9 rue Blacas,06000 NICE - 06000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULLIER Gilles. domicilié(e) 9 rue Blacas,06000 NICE - 06000 - France.
La marque ARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHE est expirée depuis le 22 février 2012.
ROULLIER Gilles - Clément - 9 rue Blacas,06000 NICE - 06000 - France
ROULLIER Gilles. - 9 rue Blacas,06000 NICE - 06000 - France
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420787 - Publication au BOPI 2005-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
– ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) : peignes et éponges : brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre de construction). – viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures compotes œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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