Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFUSION 50
ROULLIER André

Numéro de dépôt :
94509808
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque PERFUSION 50

Déposée le 28 février 1994 par ROULLIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « PERFUSION 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est ROULLIER André, domicilié(e) demeurant 16 AVENUE FOCH, 76310 SAINTE ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude VATINEL AVOCAT - France.

La marque PERFUSION 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFUSION 50 est expirée depuis le 28 février 2004.

ROULLIER André a également déposé les autres marques suivantes : LINE , LINE


ROULLIER André - demeurant 16 AVENUE FOCH, 76310 SAINTE ADRESSE - France


Jean-Claude VATINEL AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; article orthopédiques, matériel de suture Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplatres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Outils et instruments à main entraînés manuellement: coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches rasoirs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.