Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULLET FRANSAC
/
ROULLET-FRANSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULLET-FRANSAC
ROULLET FRANSAC, SAS

Numéro de dépôt :
4060702
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/01/2024
ROULLET-FRANSAC de ROULLET FRANSAC

Présentation de la marque ROULLET-FRANSAC

Déposée le 13 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULLET FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROULLET-FRANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULLET FRANSAC domicilié(e) 11 Quai des flamands - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 048 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULLET FRANSAC, M. LI Gang domicilié(e) 11 Quai des flamands - 16100 - COGNAC - France.

La marque ROULLET-FRANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULLET-FRANSAC est expirée depuis le 13 janvier 2024.

ROULLET FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : THE 19TH HOLE , FRAMBOISELLE , APPLE XO BY BAUCHANT , POMEGRANATE XO BY BAUCHANT , DIAMOND CARD , CLASSIC & GRAND , POLO CLUB , JULES PONTILLAC , VICTORIA'S SECRET , CHANGYU Denis Mounié


ROULLET FRANSAC, SAS - 11 Quai des flamands - 16100 - COGNAC - France - SIREN 327048054


ROULLET FRANSAC, M. LI Gang - 11 Quai des flamands - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.