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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC
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PAPILLON ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON ROYAL
SARL ROULLET FRANSAC

Numéro de dépôt :
3057742
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2010

Présentation de la marque PAPILLON ROYAL

Déposée le 2 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPILLON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC domicilié(e) Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 048 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ROULLET FRANSAC - France.

La marque PAPILLON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON ROYAL est expirée depuis le 2 octobre 2010.

ROULLET FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : THE 19TH HOLE , FRAMBOISELLE , APPLE XO BY BAUCHANT , POMEGRANATE XO BY BAUCHANT , DIAMOND CARD , CLASSIC & GRAND , POLO CLUB , JULES PONTILLAC , VICTORIA'S SECRET , CHANGYU Denis Mounié


SARL ROULLET FRANSAC - Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC - France - SIREN 327048054


SARL ROULLET FRANSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).