Déposée le 27 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC domicilié(e) Domaine DES FORGES, 17460 CHERMIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. ROULLET FRANSAC - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551082.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. ROULLET FRANSAC - Domaine DES FORGES, 17460 CHERMIGNAC - France
S.A.R.L. ROULLET FRANSAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Vins et spiritueux.Bouchon de bouteille
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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