Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON
SARL ROULLET FRANSAC

Numéro de dépôt :
1692550
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
04/09/2001

Présentation de la marque LA MAISON

Déposée le 4 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC domicilié(e) Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. georges ROULLET - France.

La marque LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON est expirée depuis le 4 septembre 2001.

ROULLET FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : THE 19TH HOLE , FRAMBOISELLE , APPLE XO BY BAUCHANT , POMEGRANATE XO BY BAUCHANT , DIAMOND CARD , CLASSIC & GRAND , POLO CLUB , JULES PONTILLAC , VICTORIA'S SECRET , CHANGYU Denis Mounié


SARL ROULLET FRANSAC - Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC - France


M. georges ROULLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Cognac