LA MAISON
Présentation de la marque LA MAISON
Déposée le 4 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON est expirée depuis le 4 septembre 2001.
ROULLET FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07