Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULLET FRANSAC
/
FRANLLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANLLET
ROULLET FRANSAC, SAS

Numéro de dépôt :
4060703
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/01/2024
FRANLLET de ROULLET FRANSAC

Présentation de la marque FRANLLET

Déposée le 13 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULLET FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULLET FRANSAC domicilié(e) 11 Quai des flamands - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 048 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULLET FRANSAC, M. LI Gang domicilié(e) 11 Quai des flamands - 16100 - COGNAC - France.

La marque FRANLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANLLET est expirée depuis le 13 janvier 2024.

ROULLET FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : THE 19TH HOLE , FRAMBOISELLE , APPLE XO BY BAUCHANT , POMEGRANATE XO BY BAUCHANT , DIAMOND CARD , CLASSIC & GRAND , POLO CLUB , JULES PONTILLAC , VICTORIA'S SECRET , CHANGYU Denis Mounié


ROULLET FRANSAC, SAS - 11 Quai des flamands - 16100 - COGNAC - France - SIREN 327048054


ROULLET FRANSAC, M. LI Gang - 11 Quai des flamands - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.