Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMOND CARD
SARL ROULLET FRANSAC

Numéro de dépôt :
95554013
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
11/01/2005

Présentation de la marque DIAMOND CARD

Déposée le 11 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « DIAMOND CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET FRANSAC domicilié(e) Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 048 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ROULLET FRANSAC - France.

La marque DIAMOND CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMOND CARD est expirée depuis le 11 janvier 2005.

ROULLET FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : THE 19TH HOLE , FRAMBOISELLE , APPLE XO BY BAUCHANT , POMEGRANATE XO BY BAUCHANT , CLASSIC & GRAND , POLO CLUB , JULES PONTILLAC , VICTORIA'S SECRET , CHANGYU Denis Mounié , GEORGES ROULLET


SARL ROULLET FRANSAC - Domaine des Forges, 17460 CHERMIGNAC - France - SIREN 327048054


SARL ROULLET FRANSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Spiritueux