Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAUCHANT
SARL ROULLET fRANSAC, SARL

Numéro de dépôt :
92444415
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
25/11/2022

Présentation de la marque BAUCHANT

Déposée le 25 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET fRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « BAUCHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET fRANSAC domicilié(e) DOMAINE DES FORGES - 17460 - CHERMIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 048 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ROULLET fRANSAC domicilié(e) DOMAINE DES FORGES - 17460 - CHERMIGNAC - France.

La marque BAUCHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAUCHANT est expirée depuis le 25 novembre 2022.

ROULLET fRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : THE 19TH HOLE , FRAMBOISELLE , APPLE XO BY BAUCHANT , POMEGRANATE XO BY BAUCHANT , DIAMOND CARD , CLASSIC & GRAND , POLO CLUB , JULES PONTILLAC , VICTORIA'S SECRET , CHANGYU Denis Mounié


SARL ROULLET fRANSAC, SARL - DOMAINE DES FORGES - 17460 - CHERMIGNAC - France - SIREN 327048054


SARL ROULLET fRANSAC - DOMAINE DES FORGES - 17460 - CHERMIGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231429 - Publication au BOPI 2002-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2509027 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11

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