Marque expirée - Marque en non vigueur

KESI'ART, France
ROULLEAU Laetitia

Numéro de dépôt :
3613491
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/11/2018
KESI\'ART, France de ROULLEAU Laetitia

Présentation de la marque KESI'ART, France

Déposée le 25 novembre 2008 par la société ROULLEAU Laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « KESI'ART, France »

Le déposant est la société ROULLEAU Laetitia domicilié(e) 1B bvd Marbeuf,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 839 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULLEAU Laetitia domicilié(e) 1B bvd Marbeuf,35000 RENNES - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KESI'ART, France est expirée depuis le 25 novembre 2018.


ROULLEAU Laetitia - 1B bvd Marbeuf,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 499839504


ROULLEAU Laetitia - 1B bvd Marbeuf,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583949 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbe, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.