Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULETTE
ROULETTE RECORDS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 1790 Broadway, NEW YORK, New York 10019 (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1297987
Date de dépôt :
04/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1995

Présentation de la marque ROULETTE

Déposée le 4 février 1985 par ROULETTE RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROULETTE RECORDS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 1790 Broadway, NEW YORK, New York 10019 (E.U.A.) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ROULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULETTE est expirée depuis le 4 février 1995.

ROULETTE RECORDS a également déposé les autres marques suivantes : ROULETTE , TICO


ROULETTE RECORDS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 1790 Broadway, NEW YORK, New York 10019 (E.U.A.) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription le 27 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192283 - Publication au BOPI 1995-11-27

Inscription - Transmission de propriété n°26943 - Publication au BOPI

Supports d'enregistrement sonore, disques pour phonograhes et machines parlantes, tous dispositifs comportant un enregistrement permettant la reproduction et la diffusion du son, de la parole et de la musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.