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Marques déposées par mademoiselle ROULET Joëlle
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CHATEAU FONTAINE DES GRIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTAINE DES GRIVES
Mademoiselle ROULET Joëlle, Fongrive-bas Thénac, 24240 Sigoulés

Numéro de dépôt :
1275068
Date de dépôt :
04/06/1984
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
04/06/1994

Présentation de la marque CHATEAU FONTAINE DES GRIVES

Déposée le 4 juin 1984 par mademoiselle ROULET Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU FONTAINE DES GRIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle ROULET Joëlle - France.

La marque CHATEAU FONTAINE DES GRIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTAINE DES GRIVES est expirée depuis le 4 juin 1994.

ROULET Joëlle a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GASSEL


Mademoiselle ROULET Joëlle, Fongrive-bas Thénac, 24240 Sigoulés - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Vins Appellation. Origine Controlée Bergerac provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau Fontaine Des Grives"