Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ZODIAQUE D'OR
Numéro de dépôt :
1702021
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2001
Présentation de la marque LE ZODIAQUE D'OR
Déposée le 29 octobre 1991 par ROULET Jean-René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ZODIAQUE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ZODIAQUE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ZODIAQUE D'OR est expirée depuis le 29 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13