DOMAINE DU GRAND VIGNAL
Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL
Déposée le 13 février 2003 par la société ROULET JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU GRAND VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL est expirée depuis le 13 février 2013.
ROULET JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14