Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND VIGNAL
ROULET Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1568123
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
01/12/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL

Déposée le 1 décembre 1989 par ROULET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU GRAND VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROULET Jean-Pierre, domicilié(e) Repenty, MONESTIER, 24240 SIGOULES - France.

La marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL est expirée depuis le 1 décembre 1999.

ROULET Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND VIGNAL , DOMAINE DU GRAND VIGNAL , CHATEAU LE REPENTY , CHATEAU REPENTY


ROULET Jean-Pierre - Repenty, MONESTIER, 24240 SIGOULES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Vins Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU GRAND VIGNAL"