Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND VIGNAL
ROULET Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1130198
Date de dépôt :
29/12/1979
Lieu de dépôt :
BERGERAC

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL

Déposée le 29 décembre 1979 par ROULET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU GRAND VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROULET Jean-Pierre domicilié(e) "Repenty" MONESTIER - 24240 - SIGOULES $ ) - France.

La marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL est expirée depuis le 29 décembre 1989.

ROULET Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND VIGNAL , DOMAINE DU GRAND VIGNAL , CHATEAU LE REPENTY , CHATEAU REPENTY


ROULET Jean-Pierre - "Repenty" MONESTIER - 24240 - SIGOULES $ ) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Vins