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Marques déposées par monsieur roulet bruno
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tours d'iles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tours d'iles
M. roulet bruno

Numéro de dépôt :
4038691
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
tours d\'iles de roulet bruno

Présentation de la marque tours d'iles

Déposée le 7 octobre 2013 par monsieur roulet bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « tours d'iles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur roulet bruno domicilié(e) la grande prairie - 56360 - LE PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. roulet bruno domicilié(e) la grande prairie - 56360 - LE PALAIS - France.

La marque tours d'iles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tours d'iles est expirée depuis le 7 octobre 2023.


M. roulet bruno - la grande prairie - 56360 - LE PALAIS - France


M. roulet bruno - la grande prairie - 56360 - LE PALAIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.