Déposée le 28 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULEAUX PACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PACK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULEAUX PACK domicilié(e) 42130 BOEN SUR LIGNON (dossier no 2398195) - 42130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 806 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2398195) - 42000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROULEAUX PACK Société par Actions Simplifiée - 42130 BOEN SUR LIGNON (dossier no 2398195) - 42130 - France - SIREN 377806062
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2398195) - 42000 - France
Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398195 - Publication au BOPI 2009-02-12
Renouvellement sans limitation n°2130036 - Publication au BOPI 1998-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Inscription le 23 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500403 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Pièces détachées de cycles.De l'outillage en tous genres.Appareils de manutention, leurs organes, pièces détachées, accessoires, roulements, rouleaux portants et rouleaux porteurs. Roulettes et galets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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