Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2O MERKUR SYSTEME DE PURIFICATION D'EAU AQUA-BIOS
Monsieur ROULEAU Michel

Numéro de dépôt :
97710441
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2007

Présentation de la marque H2O MERKUR SYSTEME DE PURIFICATION D'EAU AQUA-BIOS

Déposée le 22 décembre 1997 par monsieur ROULEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H2O MERKUR SYSTEME DE PURIFICATION D'EAU AQUA-BIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est monsieur ROULEAU Michel domicilié(e) 25 RUE CLAUDE BERNARD, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERKUR S.A. Mme CUILLERAI - France.

La marque H2O MERKUR SYSTEME DE PURIFICATION D'EAU AQUA-BIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2O MERKUR SYSTEME DE PURIFICATION D'EAU AQUA-BIOS est expirée depuis le 22 décembre 2007.

ROULEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : MERKATLAS , MAG II , MERKUR LIFE , EAUPURE - SANTE , AQUAPHOS , AQUANET , MARQUA IONIC , OBERON , CLARIONIC , AQUAPHOS


Monsieur ROULEAU Michel - 25 RUE CLAUDE BERNARD, 75005 PARIS - France


MERKUR S.A. Mme CUILLERAI - France


Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378349 - Publication au BOPI 2003-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle. Appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau. Appareils stérilisateurs et purificateurs d'eau par rayons ultra-violets, appareils pour le traitement de l'eau équipements pour la filtration de l'eau, appareils de traitement de l'eau par polyphosphates, appareils antitartres, magnétiques, électriques, électroniques équipés d'instruments pour la filtration de l'eau destinés à combattre la formation du tartre et supprimer toutes impuretés, à l'usage des particuliers, industries et collectivités, appareils et machines pour la purification de l'eau appareils et installations pour le filtrage de l'eau, stérilisateurs d'eau, filtres a eau domestiques et industriels. Traitement des matériaux, distillation purification et régénération de l'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.