Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERMUDES
MONSIEUR ROULEAU Michel

Numéro de dépôt :
1725377
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque BERMUDES

Déposée le 8 juin 1988 par monsieur ROULEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERMUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROULEAU Michel domicilié(e) 25 RUE CLAUDE BERNARD, 75005 PARIS (dossier no 2113682) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME CUILLERAI MARIE JOSE MERKUR S.A. domicilié(e) (dossier no 2113682) - France.

La marque BERMUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERMUDES est expirée depuis le 8 juin 2008.

ROULEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : MERKATLAS , H2O MERKUR SYSTEME DE PURIFICATION D'EAU AQUA-BIOS , MAG II , MERKUR LIFE , EAUPURE - SANTE , AQUAPHOS , AQUANET , MARQUA IONIC , OBERON , CLARIONIC


MONSIEUR ROULEAU Michel - 25 RUE CLAUDE BERNARD, 75005 PARIS (dossier no 2113682) - France


MME CUILLERAI MARIE JOSE MERKUR S.A. - (dossier no 2113682) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Renouvellement sans limitation le 14 avril 1998 n°2113682 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378349 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°263136 - Publication au BOPI 1998-09-29

Inscription le 5 août 1998 - Recours en restauration n°259673 - Publication au BOPI 1998-08-05

Inscription le 2 juin 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°255377 - Publication au BOPI 1998-06-02

Appareil destiné à combattre la formation du tartre. Procédé électronique ou électrique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.