Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAPHOS
Monsieur ROULEAU Michel

Numéro de dépôt :
1375280
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1996

Présentation de la marque AQUAPHOS

Déposée le 17 octobre 1986 par monsieur ROULEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROULEAU Michel domicilié(e) 25, rue Claude Bernard, 75005 PARIS. - France.

La marque AQUAPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPHOS est expirée depuis le 17 octobre 1996.

ROULEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : MERKATLAS , H2O MERKUR SYSTEME DE PURIFICATION D'EAU AQUA-BIOS , MAG II , MERKUR LIFE , EAUPURE - SANTE , AQUAPHOS , AQUANET , MARQUA IONIC , OBERON , CLARIONIC


Monsieur ROULEAU Michel - 25, rue Claude Bernard, 75005 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Traitement de l'eau par polyphosphates et appareil pour ledit traitement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.