Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC
ROULEAU HENRI

Numéro de dépôt :
98723792
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2008

Présentation de la marque PACIFIC

Déposée le 19 mars 1998 par ROULEAU HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est ROULEAU HENRI, domicilié(e) 32, avenue de la Source, 94130 NOGENT-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULEAU HENRI - France.

La marque PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC est expirée depuis le 19 mars 2008.

ROULEAU HENRI a également déposé les autres marques suivantes : IGN , PE 7 DRIVE , CALBENIUM , NIRVA 13


ROULEAU HENRI - 32, avenue de la Source, 94130 NOGENT-SUR-MARNE - France


ROULEAU HENRI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

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