Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NIRVA 13
Numéro de dépôt :
1472649
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/1998
Présentation de la marque NIRVA 13
Déposée le 17 juin 1988 par ROULEAU Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIRVA 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NIRVA 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIRVA 13 est expirée depuis le 17 juin 1998.
ROULEAU Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49